Conditions Générales d’Utilisation du Site [www.creationsdorcas.com]

Date de dernière mise à jour : 28/06/2026

Préambule Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») régissent l’accès et l’utilisation du site internet [www.creationsdorcas.com] (ci-après le « Site »), édité par [Créations Dorcas], exerçant en tant que créateur de maroquinerie, dont le siège est situé [adresse complète], inscrite au RCS de Bordeaux sous le numéro 98907247500019, TVA intracommunautaire [numéro].

En accédant au Site, l’Utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.

Article 1 – Définitions

  • Utilisateur : Toute personne physique ou morale accédant au Site.

  • Client : Utilisateur procédant à une commande sur le Site.

  • Contenu : Ensemble des éléments du Site (textes, images, photos de sacs, portefeuilles, etc.).

Article 2 – Objet Les CGU définissent les modalités d’accès et d’utilisation du Site. Le Site présente et vend des articles de maroquinerie artisanale.

Article 3 – Accès au Site L’accès au Site est gratuit (hors coûts de connexion). Certaines fonctionnalités (compte client, commande) nécessitent une inscription. L’Utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à maintenir la confidentialité de son mot de passe.

Article 4 – Propriété intellectuelle Tous les éléments du Site (photos de produits, logos, textes, design) sont la propriété exclusive de [Ton Nom] et protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable. Les créations de maroquinerie sont uniques ou en série limitée.

Article 5 – Responsabilité Le Site est utilisé sous la seule responsabilité de l’Utilisateur. [Ton Nom] ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site (bugs, virus, indisponibilité, etc.). Les photos sont représentatives mais non contractuelles ; les couleurs peuvent varier légèrement selon les écrans.

Article 6 – Liens hypertextes Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites. [Ton Nom] n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité.

Article 7 – Données personnelles La collecte et le traitement des données personnelles sont régis par la Politique de Confidentialité accessible [lien].

Article 8 – Modification des CGU [Ton Nom] se réserve le droit de modifier les CGU. Les modifications sont opposables dès leur publication sur le Site. Il est conseillé de les consulter régulièrement.

Article 9 – Loi applicable et juridiction Les CGU sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de [ville du siège, ex. Paris ou ta ville].

Pour toute question : [contact.creationsdorcas@gmail.com].